Comptes-rendus du conseil municipal

10 décembre 2024 – Convocation – Procès-verbal 

Liste des délibérations adoptées le 10 décembre 2024: 

• • Délibération : autorisant le Maire à signer le marché public relatif à l’aménagement de la Place de Lavally – création d’un pumptrack ( parcours vélo)
  • Délibération : Demande de subvention dans le cadre du fonds Vert « Financer des solutions d’adaptation au changement climatique fondées sur la renaturation des villes et des villages ».
  • Délibération : Avenant n° 03 à la convention de mutualisation 2022-2024
  • Délibération : Convention de mutualisation 2025/2027
  • Délibération : Plan de Formation mutualisé de la COPLER et de ses communes membres
  • Délibération : Décision Modificative n° 03 « Travaux en régie »
  • Délibération : Assistance Technique en matière d’assainissement par le Conseil Départemental
  • Délibération : Assistance à maîtrise d’ouvrage en matière de voirie par le Conseil départemental.
  • Délibération : Mise à jour de la délibération du 18 décembre 2018 relative au tableau de classement des voies communales et inventaire des chemins ruraux.
  • Délibération : Redevance pour la performance des systèmes d’assainissement collectif pour l’Agence de l’Eau Loire Bretagne. 
  • Délibération : Subvention Ecole primaire pour le voyage scolaire en classe découverte transplantée. 
  • Délibération : Demande de subvention au Département pour les amendes de police 2025
  • Délibération : Demande de subvention au Département pour la voirie 2025
  • Délibération : Intégration de la voirie dans le lotissement « Vermorel » dans le domaine public communal

5 novembre 2024 – Convocation – Procès Verbal

Liste des délibérations adoptées par le Conseil Municipal le 5  Novembre 2024 :

• • Délibération : Création du poste d’agent de maîtrise avec suppression du poste d’adjoint technique principal 1ère classe
  • Délibération : Mise à jour de la délibération du 31.10.2.2023 relative au RIFSEEP avec le cadre d’emploi d’agent de maîtrise
  • Délibération : Mise à jour de la délibération du 26.07.2022 relative aux IHTS pour le grade d’agent de maîtrise
  • Délibération : Adhésion à la convention de participation « Prévoyance » proposée par le CDG42
  • Délibération : Mise à jour de la délibération du 17.09.2024 : modification des conditions de réservation de la salle des associations
  • Délibération : Avenant au contrat de maîtrise d’oeuvre pour l’aménagement de la Place de Lavally
  • Délibération : Demande de subvention pour l’aménagement de la Place de Lavally: Fonds Vert, Département, Région, DETR 2025. 
  • Délibération : Demande de subvention au Département pour le portail de la salle des associations. 

17 septembre 2024 – Convocation  –  Procès-verbal 

Liste des délibérations adoptées par le Conseil Municipal le 17 septembre 2024 : 

• • Délibération : Approbation de la modification du règlement des services périscolaires 2024-2025
  • Délibération : Avis sur la modification de droit commun n° 02 du PLUi de la COPLER
  • Délibération : Choix de la Compagnie d’assurance pour l’assurance statutaire
  • Délibération : Convention de mandat pour l’étude de transfert de la compétence Assainissement Collectif et eaux pluviales
  • Délibération : Subvention versée au Comité des Fêtes pour le feu d’artifice
  • Délibération : Mise à jour de la délibération du 27 septembre 2022- tarifs de location de la salle des associations à compter du 1er Janvier 2025

• • 16 juillet 2024 – Convocation – Procès-Verbal

Liste des délibérations adoptées par le Conseil Municipal du 16 Juillet 2024 :

• • Délibération : Entreprise retenue pour la voirie 2024
  • Délibération : Approbation du projet du Pumptrack et demande de subvention à la Région et aux financeurs européens

• 18 juin 2024 – Convocation  –  Procès-verbal

Liste des délibérations adoptées par le Conseil Municipal du 18 juin 2024 :

• • Délibération : Délibération sur le Rapport sur le Prix et la Qualité  du Service Public de l’Assainissement Collectif 2023 Et rapport consultable
  • Délibération : Reprise de concessions en état d’abandon
    Liste annexée à la délibération pour les  tombes concernées
  • Délibération : Choix de l’entreprise pour ravalement de façades

• 30 avril 2024 – Convocation  – Procès verbal 

Liste des délibérations prises par le Conseil du 30 Avril 2024 :

• • Délibération : Approbation de la convention de soutien pour la lutte contre les déchets abandonnés diffus
  • Délibération : Subvention à l’Association Roannaise d’Apprentissage (ARPA) en 2024
  • Délibération : Avenant de travaux au marché public « Aménagement d’une maison des assistantes maternelles dans un logement existant »
  • Délibération : Services Périscolaires- augmentation du repas de secours- modification des horaires et des tarifs de la garderie- approbation du règlement intérieur à compter de la rentrée de septembre 2024.
  • Délibération : Participation au groupement départemental de lutte contre les rats musqués en 2024
  • Délibération : Entreprise retenue pour la mise à la côte des tampons Assainissement  sur RD 45
  • Délibération : Entreprise retenue pour la voirie 2024
  • Délibération : Entreprises retenues pour Amendes de Police 2023 et 2024
  • Délibération : Actualisation du Plan Communal de sauvegarde
  • Délibération : Autorisation donnée au Maire pour signer une convention avec les secouristes français de la Croix Blanche

• 28 mars 2024 – Convocation – Procès verbal

Liste des délibérations prises par le Conseil du 28 mars 2024 :

• • Délibération : Vote des budgets primitifs 2024. Budget communal et assainissement
  • Délibération : Vote des taux des impôts directs locaux pour l’exercice 2024
  • Délibération : Approbation de la fongibilité des crédits
  • Délibération : Choix de la maîtrise d’oeuvre pour l’aménagement de la place Lavally
  • Délibération : Approbation du projet Pump track et demande de subvention
  • Délibération : Organisation des rythmes scolaires pour la rentrée 2024
  • Délibération : Subvention au Comité d’Entraîde du Roannais
  • Délibération : Entreprises retenues pour les travaux de création de halte-garderie dans l’ancien préau de la cour derrière la mairie
• 27 février 2024 – Convocation – Procès Verbal

Liste des délibérations prises par le conseil du 27 février 2024

• • Délibération : Approbation du compte de gestion 2023 de la commune
  • Délibération : Approbabtion du compte de gestion 2023 de l’assainissement
  • Délibération : Approbation des comptes administratifs 2023 (communal et assainissement)
  • Délibération : Affectation du résultat 2023
  • Délibération : Subvention du CFA BTP de la Loire
  • Délibération : Fixation du loyer pour les assistantes maternelles de la M.A.M
• 23 janvier 2024 – Convocation – Procès Verbal
  Comment la commune aide les associations pradinoises
  Présentation du bilan des consommations énergétiques
  Aucune délibération à l’ordre du jour de ce conseil.

• 5 décembre 2023 – Convocation – Procès Verbal

Liste des délibérations prises :

• • Délibération : Adhésion au groupement d’achat pour le marché Gaz via le SIEL
  • Délibération : Projet de dynamisation du centre bourg de Pradines
  • Délibération : Participation aux frais de chauffage et d’entretien de la salle des sports du collège de Régny
  • Délibération : Programme de voirie communale et rurale – année 2024
  • Délibération : Demande de subvention Amendes de Police 2024
  • Délibération : Elaboration des zones d’accélération pour l’implantation d’installations terrestres de productions d’énergies renouvelables
  • Délibération : Avis sur la modification de droit commun n° 01 du Plan Local d’Urbanisme Intercommunal (PLUi)
  • Délibération : Fixation de la durée d’amortissement des travaux réalisés en 2021-2022-2023 sur le budget Assainissement (M49)
  • Délibération : Décision Modificative n° 01- Budget Assainissement -Alimentation du chapitre 041
  • Aménagement de la Place de Lavally : proposition retenue et demandes de subventions
• 31 octobre 2023 – Convocation – Procès Verbal 

Liste des délibérations adoptées 

• • Délibération : Marché Public « Aménagement d’une maison des assistantes maternelles dans un logement existant »
  • Délibération : Choix de la compagnie d’assurance statutaire.
  • Délibération : Mise en place du R.I.F.S.E.E.P.
  • Délibération  : Approbation du règlement des services périscolaires
  • Délibération : Subvention versée au Comité des Fêtes pour le feu d’artifice du 14 juillet
  • Délibération : Subvention pour la création d’une école de pétanque
    « Val de Rhins ».
• 26 septembre 2023 – Convocation – Procès Verbal
  • Liste des délibérations adoptées par le Conseil Municipal 
  • Délibération : Approbation du rapport sur le prix et la qualité du service d’Assainissement Collectif (RPQS) 2022
    • Rapport RPQS 2022 approuvé
  • Délibération : Autorisation donnée au Maire pour déposer un permis de construire pour une halte-garderie dans l’ancien préau de l’école
  • Délibération : Mise à disposition d’une salle pour les cours de yoga
  • Délibération : Demande de subvention FCER
  • Délibération : Voirie 2023 : travaux complémentaires
  • Délibération : Aménagement de logements dans un bâtiment existant- étude de faisabilité
  • Délibération : Aménagement de la Place de Lavally – étude de faisabilité 
• 18 juillet 2023 à 20h – Convocation – Procès Verbal
  • Liste des délibérations adoptées par le Conseil Municipal
  • Délibération : Désignation du référent déontologie des élus et adhésion à la mission d’assistance et de conseil mise en place par le Centre de Gestion de la Loire
  • Délibération : Adoption de la charte de bon usage du système d’information mutualisé
  • Délibération : Entreprise retenue pour la réalisation des travaux de voirie 2023
  • Délibération : Dématérialisation des budgets primitifs auprès de la Sous-Préfecture de Roanne
  • Délibération : Achat d’action au capital de la SPL Services à la Population entre Loire et Rhône
• 9 juin 2023 à 21h – Séance Conseil Municipal  – Convocation – Procès Verbal 

• • Liste des délibérations adoptées par le conseil
  • Délibération : Autorisation donnée au Maire pour déposer une déclaration préalable d’urbanisme
  • Délibération : Durée d’amortissement de l’éclairage public du terrain de football
  • Délibération : Approbation du zonage des eaux usées et des eaux pluviales après enquête publique
  • Délibération : Approbation de la convention de partenariat et d’objectifs en matière de lecture publique avec le département de la Loire.
  • Délibération : Participation annuelle au groupement départemental de lutte contre les rats musqués.
  • Délibération : Fixation du prix de l’entrée pour le spectacle organisé avec le Département le 15.09.2023
  • Délibération : Acte constitutif d’une régie de recettes temporaires pour l’encaissement des billets de spectacles du 15.09.2023
  • Délibération : Fixation du prix de vente du livre sur Pradines.
  • Délibération : Demande de subvention à la Fédération Française de Football pour l’éclairage public du terrain de football.
• 9 juin 2023 à 19h – Séance Elections des délégués en vue des élections sénatoriales du 24 septembre 2023
  • Convocation
  • Arrêté R15-2023 et son annexe
  • Délibération : Elections des 3 délégués et des 3 suppléants pour l’élection des sénateurs
• 25 avril 2023 – Convocation – Procès Verbal
  • Liste des délibérations adoptées par le Conseil
  • Délibération : Approbation du Triptyque COPLER
  • Délibération : Déploiement d’une antenne bas débit
  • Délibération : Renouvellement de l’éclairage du terrain d’honneur du stade
  • Délibération : Autorisation donnée au maire pour déposer la demande de permis de construire de la Maison des Assistantes Maternelles
• 21 mars 2023 – Convocation – Procès Verbal
  • Liste des délibérations adoptées par le Conseil
  • Délibération : « Approbation du compte administratif 2022 (communal et assainissement) »
  • Délibération : « Affectation du résultat 2022 (communal et assainissement)»
  • Délibération : « Approbation du compte de gestion 2022 (communal)».
  • Délibération : « Approbation du compte de gestion 2022 (assainissement)».
  • Délibération : Vote des budgets 2023 : communal et assainissement.
  • Délibération approuvant la fongibilité des crédits suite au passage à la nomenclature M57.
  • Délibération : Vote des taux des impôts locaux.
  • Délibération : Demande de subvention à l’Association Roannaise pour l’Apprentissage (A.R.P.A.).
  • Délibération : Subvention Arceaux Vélo : réactualisation du montant du projet à la demande de la Région.
• 7 février 2023 – Convocation – Procès verbal
  • Délibération : Convention de Mutualisation avec la COPLER : Approbation de l’avenant n° 01 relatif à la facturation des dossiers d’urbanisme à l’acte.
  • Délibération : Convention de Mutualisation avec la COPLER : Délibération de principe pour utiliser le service de renfort et de remplacement de secrétaire de Mairie.
  • Délibération : Demande de subvention à la Région pour l’acquisition d’arceaux vélos.
  • Délibération : Autorisation donnée au Maire pour signer la Convention Territoriale Globale (COPLER)
  • Délibération : Demande de subventions pour BTP CFA (2 apprentis) et MFR St Germain-Lespinasse (2 apprentis).
  • Délibération : Arrêt des projets de zonage Eaux Pluviales / Eaux Usées avant l’enquête publique.
  • Délibération : Tarif du repas de la cantine pour un enfant avec un Projet d’Accueil Individualisé (P.A.I.)
  • Délibération : Tarif exceptionnel de location de la salle des fêtes pour un non-Pradinois.
  • Délibération : Autorisation donnée au Maire de signer la convention de délégation au CDG42 du dispositif de signalement, de traitement des actes de violence, de discrimination, de harcèlement sexuel, moral, d’agissements sexistes, d’atteintes volontaires à l’intégrité physique, de menaces ou tout acte d’intimidation.

• 13 décembre 2022 – Convocation – Procès verbal
  • Délibération : Décision modificative n°03 Travaux en régie
  • Délibération : Décision Modificative n° 04 « Matériel Balayeuse et Porte-Outils »
  • Délibération : Aquisition de matériel Balayeuse, broyeur, désherbeur
  • Délibération : Décision modificative n° 05 : Remplacement du téléphone professionnel de l’agent technique municipal
  • Délibération : Recrutement et recensement des deux agents recenseurs pour le recensement de la population 2023
  • Délibération : Adhésion à la convention du CDG pour l’établissement des dossiers de retraite CNRACL
  • Délibération : Indemnisation dans le cadre de l’exécution du marché de confection des repas pour la cantine scolaire avec le traiteur NEWREST
  • Délibération : Modification du tarif du repas facturé aux parents pour la cantine scolaire 
  • Délibération : Demande de subvention au Département pour la Voirie 2023
  • Délibération : Demande de subvention au Département pour les Amendes de Police 2023
  • Délibération : Nouveau projet de la Maison des Assistantes Maternelles :
    o Demande de subvention « DETR »
    o Demande de subvention au Département
    o Demande de subvention à la Région
  • Délibération : Approbation du projet de transformation du préau derrière la mairie en salle de garderie péri-scolaire
• 15 novembre 2022 – Convocation – Procès verbal
  • Délibération : Décision modificative : amortissements
  • Délibération : Droit de préemption urbain sur les fonds de commerce
  • Délibération : Facturation « fourniture et pose d’un regard d’assainissement » chez un particulier
  • Délibération : Motion sur les finances locales
  • Délibération : Partage de la taxe d’aménagement à partir de 2022
  • Délibération : Décision modification n°02 : « Remplacement poteau 14m au foot »
  • Délibération : Approbation de l’avenant n° 01 au marché de travaux Station Epuration
• 27 Septembre 2022 – Convocation – Procès verbal
  • Délibération : Subvention au Comité des Fêtes pour le feu d’artifice
  • Délibération : Approbation du Rapport sur le Prix et la Qualité du service d’Assainissement Collectif (RPQS) 2021 
  • Délibération : Adhésion à la compétence optionnelle « Eclairage Public » : renouvellement
  • Délibération : Subvention à l’école Primaire pour le voyage scolaire à Retournac
  • Délibération : Modification des tarifs de la salle des fêtes
  • Entreprise retenue pour la Voirie 2022
  • Modification des horaires de l’éclairage public la nuit
• 26 Juillet 2022 – Convocation – Procès verbal
  • Délibération : Indemnité horaire pour travaux supplémentaires (IHTS) (Mise à jour de la délibération du 15 décembre 2015)
  • Délibération : Paiement des heures complémentaires pour le personnel titulaire à temps non-complet
  • Délibération : Participation annuelle au « Groupement Départemental de lutte contre les rats musqués »
• 28 juin 2022 – Convocation – Procès Verbal
  • Délibération : Augmentation du tarif de repas à la cantine scolaire à compter de la rentrée de septembre 2022 (N° 2022/716), approuvée à l’unanimité
  • Délibération : Subvention au Sou des Ecoles pour financer l’achat de calculatrices et de dictionnaires aux CM2 (N° 2022/717), approuvée à l’unanimité
  • Délibération : autorisant le Maire à signer le marché public relatif aux travaux de renouvellement de canalisations des eaux usées dans la rue des plaines (N° 2022/718), approuvée à l’unanimité
  • Délibération :  pour autoriser le Maire à signer un avenant négatif relatif à la maîtrise d’œuvre des travaux de renouvellement de canalisations des eaux usées dans la rue des plaines (N° 2022/719), approuvée à l’unanimité
  • Délibération : Choix du Maître d’œuvre pour les travaux d’aménagement d’une maison d’assistantes maternelles dans le bâtiment (N° 2022/720), à 10 voix « pour », 3 voix « contre », 2 abstentions
• 24 mai 2022 – Convocation – Compte rendu
  • Délibération : Abandon du projet Maison des Assistantes Maternelles dans bâtiment GRAS
  • Délibération : Approbation de l’augmentation des honoraires de maîtrise d’œuvre des travaux Rue des Plaines
  • Délibération : Décision Modificative 1 Frais d’Acte sur acquisition second Bâtiment Gras
  • Délibération : Mise en place nomenclature M57 au 1er janvier 2023
• 14 avril 2022 – Convocation – Compte rendu
  • Délibération : Vote du Budget Primitif 2022 Communal et Assainissement
  • Délibération : Vote des taux des impôts locaux
  • Délibération : Subvention au Comité d’Entraide du Roannais
  • Délibération : Subvention Voyage scolaire en Auvergne – Vulcania
• 15 mars 2022 – Convocation – Compte rendu
  • Délibération : Approbation Compte Administratif 2021
  • Délibération : Approbation du Compte de Gestion 2021 COMMUNE
  • Délibération : Approbation du Compte de Gestion 2021 ASSAINISSEMENT
  • Délibération : Affectation du résultat 2021
  • Délibération : Acquisition du bâtiment pour la MAM
  • Délibération : Autorisation au Maire à signer un nouveau bail avec le Bistrot Pradinois
  • Délibération : Contribution à la Ville de Roanne pour aider l’accueil des réfugiés Ukrainiens
  • Délibération : Entreprise retenue pour le Marché Public Agrandissement de la station d’épuration
  • Délibération : Modification des honoraires de maîtrise d’oeuvre REALITES après appel d’offres
  • Délibération :  Plan de Formation Intercommunal
  • Délibération : Subvention versée à l’association PSGO
• 15 février 2022 – Convocation – Compte rendu
  • Délibération : Recrutement de contractuels pour remplacement

• 7 Décembre 2021
• 2 novembre 2021
• 21 septembre 2021
• 12 juillet 2021
• 1^er juin 2021
• 22 avril 2021
• 22 mars 2021 – Budget Primitif 2021 Voté au CM du 22-03-2021
• 23 février 2021  – Comptes Administratifs 2020
• 26 janvier 2021

• 8 décembre 2020
• 10 novembre 2020
• 13 octobre 2020
• 17 septembre 2020
• 1^er septembre 2020
• 7 juillet 2020
• 11 juin 2020
• 25 février 2020
• 28 janvier 2020

• 10 décembre 2019
• 22 octobre 2019
• 17 septembre 2019
• 23 juillet 2019
• 25 juin 2019
• 21 mai 2019
• 23 avril 2019
• 26 mars 2019 – Budget Communal 2019 – Budget Assainissement et CCAS 2019
• 26 février 2019
• 29 janvier 2019

• 18 décembre 2018
• 15 novembre 2018
• 16 octobre 2018
• 11 septembre 2018
• 17 juillet 2018 – Rapport SISPEA 2017
• 18 juin 2018
• 29 mai 2018
• 24 avril 2018
• 27 mars 2018 – BUDGET 2018 – BUDGET Assainis. CCAS 2018
• 27 février 2018
• 30 janvier 2018

• 12 décembre 2017
• 14 novembre 2017
• 17 octobre 2017
• 19 septembre 2017
• 11 juillet 2017
• 13 juin 2017
• 09 mai 2017
• 28 mars 2017 – BUDGET 2017 – BUDGET Assainis. CCAS 2017
• 28 février 2017
• 17 janvier 2017

• 12 janvier 2016
• 29 janvier 2016
• 9 février 2016
• 15 mars 2016
• 12 avril 2016
• 17 mai 2016
• 14 juin 2016
• 12 juillet 2016
• 6 septembre 2016
• 11 octobre 2016
• 8 novembre 2016

• 13 janvier 2015
• 29 janvier 2015
• 24 février 2015
• 24 mars 2015 – Budget Primitif 2015
• 21 avril 2015
• 19 mai 2015
• 23 juin 2015
• 21 juillet 2015
• 15 septembre 2015
• 13 octobre 2015
• 17 novembre 2015 – ANNEXE 1 CRCM 17.11.15
• 15 décembre 2015