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Les comptes-rendus du Conseil Municipal de Pradines …
Bonne lecture
Année 2023
7 février 2023 - Convocation -
Procès verbal
Année 2022
13 décembre 2022 -
Convocation
- Procès verbal
Délibération : Décision modificative n°03 Travaux en régie
Délibération : Décision Modificative n° 04 « Matériel Balayeuse et Porte-Outils »
Délibération : Aquisition de matériel Balayeuse, broyeur, désherbeur
Délibération : Décosion modificative n° 05 : Remplacement du téléphone professionnel de l'agent technique municipal
Délibération : Recrutement et recensement des deux agents recenseurs pour le recensement de la population 2023
Délibération : Adhésion à la convention du CDG pour l'établissement des dossiers de retraite CNRACL
Délibération : Indemnisation dans le cadre de l'exécution du marché de confection des repas pour la cantine scolaire avec le traiteur NEWREST
Délibération : Modification du tarif du repas facturé aux parents pour la cantine scolaire
Délibération : Demande de subvention au Département pour la Voirie 2023
Délibération : Demande de subvention au Département pour les Amendes de Police 2023
Délibération : Nouveau projet de la Maison des Assistantes Maternelles :
o
Demande de subvention « DETR »
o
Demande de subvention au Département
o
Demande de subvention à la Région
Délibération : Approbabtion du projet de transformation du préau derrière la mairie en salle de garderie péri-scolaire
15 novembre 2022 -
Convocation
-
Procès verbal
Délibération : Décision modificative : amortissements
Délibération : Droit de préemption urbain sur les fonds de commerce
Délibération : Facturation "fourniture et pose d'un regard d'assainissement" chez un particulier
Délibération : Motion sur les finances locales
Délibération : Partage de la taxe d'aménagement à partir de 2022
Délibération : Décision modification n°02 : "Remplacement poteau 14m au foot"
Délibération : Approbation de l'avenant n° 01 au marché de travaux Station Epuration
27 Septembre 2022 -
Convocation
-
Procès verbal
Délibération : Subvention au Comité des Fêtes pour le feu d’artifice
Délibération : Approbation du Rapport sur le Prix et la Qualité du service d’Assainissement Collectif (RPQS) 2021
Délibération : Adhésion à la compétence optionnelle « Eclairage Public » : renouvellement
Délibération : Subvention à l’école Primaire pour le voyage scolaire à Retournac
Délibération : Modification des tarifs de la salle des fêtes
Entreprise retenue pour la Voirie 2022
Modification des horaires de l’éclairage public la nuit
26 Juillet 2022 -
Convocation
-
Procès verbal
Délibération : Indemnité horaire pour travaux supplémentaires (IHTS) (Mise à jour de la délibération du 15 décembre 2015)
Délibération : Paiement des heures complémentaires pour le personnel titulaire à temps non-complet
Délibération : Participation annuelle au « Groupement Départemental de lutte contre les rats musqués »
28 juin 2022 -
Convocation
-
Procès Verbal
Délibération : Augmentation du tarif de repas à la cantine scolaire à compter de la rentrée de septembre 2022 (N° 2022/716), approuvée à l’unanimité
Délibération : Subvention au Sou des Ecoles pour financer l’achat de calculatrices et de dictionnaires aux CM2 (N° 2022/717), approuvée à l’unanimité
Délibération : autorisant le Maire à signer le marché public relatif aux travaux de renouvellement de canalisations des eaux usées dans la rue des plaines (N° 2022/718), approuvée à l’unanimité
Délibération : pour autoriser le Maire à signer un avenant négatif relatif à la maîtrise d’œuvre des travaux de renouvellement de canalisations des eaux usées dans la rue des plaines (N° 2022/719), approuvée à l’unanimité
Délibération : Choix du Maître d’œuvre pour les travaux d’aménagement d’une maison d’assistantes maternelles dans le bâtiment (N° 2022/720), à 10 voix « pour », 3 voix « contre », 2 abstentions
24 mai 2022 -
Convocation
-
Compte rendu
Délibération : Abandon du projet Maison des Assistantes Maternelles dans bâtiment GRAS
Délibération : Approbation de l'augmentation des honoraires de maîtrise d'œuvre des travaux Rue des Plaines
Délibération : Décision Modificative 1 Frais d'Acte sur acquisition second Bâtiment Gras
Délibération : Mise en place nomenclature M57 au 1er janvier 2023
14 avril 2022 -
Convocation
-
Compte rendu
Délibération : Vote du Budget Primitif 2022 Communal et Assainissement
Délibération : Vote des taux des impôts locaux
Délibération : Subvention au Comité d'Entraide du Roannais
Délibération : Subvention Voyage scolaire en Auvergne - Vulcania
15 mars 2022 -
Convocation
-
Compte rendu
Délibération : Approbation Compte Administratif 2021
Délibération : Approbation du Compte de Gestion 2021 COMMUNE
Délibération : Approbation du Compte de Gestion 2021 ASSAINISSEMENT
Délibération : Affectation du résultat 2021
Délibération : Acquisition du bâtiment pour la MAM
Délibération : Autorisation au Maire à signer un nouveau bail avec le Bistrot Pradinois
Délibération : Contribution à la Ville de Roanne pour aider l'accueil des réfugiés Ukrainiens
Délibération : Entreprise retenue pour le Marché Public Agrandissement de la station d'épuration
Délibération : Modification des honoraires de maîtrise d'oeuvre REALITES après appel d'offres
Délibération : Plan de Formation Intercommunal
Délibération : Subvention versée à l'association PSGO
15 février 2022 -
Convocation
-
Compte rendu
Délibération : Recrutement de contractuels pour remplacement
Année 2021
7 Décembre 2021
2 novembre 2021
21 septembre 2021
12 juillet 2021
1
er
juin 2021
22 avril 2021
22 mars 2021
-
Budget Primitif 2021 Voté au CM du 22-03-2021
23 février 2021
-
Comptes Administratifs 2020
26 janvier 2021
Année 2020
8 décembre 2020
10 novembre 2020
13 octobre 2020
17 septembre 2020
1
er
septembre 2020
7 juillet 2020
11 juin 2020
25 février 2020
28 janvier 2020
Année 2019
10 décembre 2019
22 octobre 2019
17 septembre 2019
23 juillet 2019
25 juin 2019
21 mai 2019
23 avril 2019
26 mars 2019
-
Budget Communal 2019
-
Budget Assainissement et CCAS 2019
26 février 2019
29 janvier 2019
Année 2018
18 décembre 2018
15 novembre 2018
16 octobre 2018
11 septembre 2018
17 juillet 2018 -
Rapport SISPEA 2017
18 juin 2018
29 mai 2018
24 avril 2018
27 mars 2018
-
BUDGET 2018
-
BUDGET Assainis. CCAS 2018
27 février 2018
30 janvier 2018
Année 2017
12 décembre 2017
14 novembre 2017
17 octobre 2017
19 septembre 2017
11 juillet 2017
13 juin 2017
09 mai 2017
28 mars 2017 -
BUDGET 2017
-
BUDGET Assainis. CCAS 2017
28 février 2017
17 janvier 2017
Année 2016
12 janvier 2016
29 janvier 2016
9 février 2016
15 mars 2016
12 avril 2016
17 mai 2016
14 juin 2016
12 juillet 2016
6 septembre 2016
11 octobre 2016
8 novembre 2016
Année 2015
13 janvier 2015
29 janvier 2015
24 février 2015
24 mars 2015
-
Budget Primitif 2015
21 avril 2015
19 mai 2015
23 juin 2015
21 juillet 2015
15 septembre 2015
13 octobre 2015
17 novembre 2015 -
ANNEXE 1 CRCM 17.11.15
15 décembre 2015